1. Propriété du contenu
– Le Client reste propriétaire de son contenu, sous réserve des éventuels droits appartenant à des tiers.
– La réalisation d'une prestation par STUDIONEXTDOOR n'entraîne aucun transfert de propriété du contenu du Client au profit de STUDIONEXTDOOR, à l'exception des droits d'utilisation expressément prévus ci-dessous.
2. Autorisation d'utilisation par STUDIONEXTDOOR
– Sauf opposition communiquée conformément aux modalités prévues ci-dessous, le Client autorise expressément STUDIONEXTDOOR à utiliser des photographies, vidéos, extraits, séquences, captures d'écran, images et sons issus de la prestation afin de présenter et promouvoir STUDIONEXTDOOR, ses studios, ses réalisations, ses services et ses offres.
Cette utilisation peut notamment intervenir sur :
• le site internet et le portfolio de STUDIONEXTDOOR ;
• Instagram, TikTok, Facebook, LinkedIn, YouTube et autres réseaux sociaux ;
• les Reels, Shorts, Stories et autres formats numériques ;
• les brochures, présentations, showreels et supports commerciaux ;
• les publications et communications organiques ;
• les campagnes marketing et commerciales ;
• les campagnes publicitaires payantes, contenus sponsorisés et autres formats publicitaires, notamment sur Meta (Instagram et Facebook), TikTok, Google, LinkedIn, YouTube et plateformes similaires.
– Cette autorisation couvre notamment la reproduction, la représentation et la diffusion des extraits ainsi que les adaptations nécessaires à leur exploitation : montage, découpage, recadrage, sous-titrage, étalonnage, ajout de musique, éléments graphiques ou adaptation aux différents formats des plateformes.
– L'utilisation d'un extrait par STUDIONEXTDOOR peut avoir pour objectif de promouvoir directement STUDIONEXTDOOR, ses studios, ses prestations ou ses offres commerciales, et pas uniquement le podcast, l'émission, l'épisode, la marque ou le projet du Client.
3. Invités et autres participants
– Lorsque le Client fait participer à son tournage des invités, intervenants, collaborateurs, salariés, modèles ou toute autre personne susceptible d'être filmée, photographiée ou enregistrée, le Client s'engage à les informer préalablement des présentes conditions d'utilisation du contenu.
– Le Client doit notamment les informer que certains extraits de la production sont susceptibles d'être utilisés par STUDIONEXTDOOR pour promouvoir ses propres activités et services, y compris dans des communications commerciales et campagnes publicitaires payantes ou sponsorisées.
– Le Client s'engage à recueillir auprès de ses participants les autorisations nécessaires lorsque celles-ci sont requises.
– Le Client garantit à STUDIONEXTDOOR qu'il dispose des autorisations nécessaires concernant les participants qu'il fait intervenir dans sa production pour les utilisations prévues aux présentes Conditions générales.
4. Opposition — délai de 48 heures
– Si le Client ou l'un de ses participants ne souhaite pas que son image, sa voix ou des extraits dans lesquels il apparaît soient utilisés par STUDIONEXTDOOR à des fins promotionnelles ou commerciales, le Client doit en informer STUDIONEXTDOOR par écrit au plus tard 48 heures avant le début du tournage.
– Cette opposition peut concerner l'ensemble des utilisations promotionnelles ou uniquement certaines utilisations, notamment les campagnes publicitaires payantes.
– Le Client est responsable de transmettre à STUDIONEXTDOOR, dans ce même délai, toute restriction ou opposition formulée par l'un de ses invités ou participants.
– Toute opposition reçue dans le délai prévu sera prise en compte par STUDIONEXTDOOR pour les utilisations concernées.
– En l'absence d'opposition écrite reçue dans ce délai, le Client confirme son autorisation concernant les utilisations prévues aux présentes Conditions générales et confirme avoir informé ses participants des utilisations envisagées et n'avoir connaissance d'aucune opposition de leur part.
– Lorsque l'autorisation individuelle d'un participant est légalement requise pour une utilisation déterminée, les présentes dispositions ne remplacent pas cette autorisation.
5. Respect de l'image et du contenu
– STUDIONEXTDOOR s'engage à ne pas utiliser volontairement un contenu d'une manière portant atteinte à la dignité, à l'honneur ou à la réputation des personnes représentées.
– STUDIONEXTDOOR ne modifiera pas volontairement un extrait de manière à attribuer à une personne des propos ou opinions qu'elle n'a pas exprimés.
– Aucun extrait ne sera volontairement utilisé dans un contexte sensible ou sans rapport avec la production d'une manière susceptible de créer une représentation trompeuse de la personne concernée.
